CONDITIONS GENERALES KARLFEVER 

 

SIRET : 393 201 157 00053

 

 

MATERIEL ET QUALITE DE LA PRESTATION :

 

          Karlfever s’engage à assurer la prestation ou faire assurer par son choix l’animation et / ou la sonorisation de la prestation organisée             par le client.

          Pour l’exécution de cette prestation, Karlfever s’engage à fournir le matériel nécessaire au bon déroulement de la prestation en fonction des renseignements fournis par le client.

          Le client s’engage à réserver à karlfever l’utilisation exclusive d’une surface nécessaire suffisante à l’installation du matériel (8x4m) pour les comités et (4x3m) pour les privés.

          Il est bien entendu que si le nombre de participants et supérieur à la capacité du local ou s’exécute la prestation, Karlfever ne serais être tenue pour responsable de la détérioration de la qualité de celle-ci

 

DELAIS DE REGLEMENT :

 

          1/3 de la somme total à la signature, à l’ordre de karlfever. Le solde soit 2/3 LE JOUR ET FIN DE LA PRESTATION.

 

          ATTENTION : 10% DE MAJORATION EN CAS DE NE NON PAYEMENT AUX CONDITIONS CI-DESSUS.

 

HEURES SUPPLEMENATIRES :

 

          Le client s’engage à payer à karlfever, en sus de la rémunération prévue sur le contrat concernât le forfait de la prestation, en égard aux horaires prévues sur l’ordre d’animation les heures supplémentaires effectuées.

          Tout heure supplémentaire commencée, sera considéré comme due (50 € / H)

 

NOURRITURE DES ANIMATEURS :

 

         Le client s’engage à nourrir les 2 voir 3 animateurs (selon prestation) de karlfever et à leur offrir la boisson de leur choix à volonté.

 

INSTALLATION DU MATERIEL :

 

          Le client s’engage à ménager à Karlfever, un accès à l’endroit d’exécution de la prestation aux caractéristiques suivantes :

 

          Le chemin réservé aux véhicules de transport et conduisant à l’endroit d’exécution de la prestation devra suivre un tracé EN DUR, sera d’une déclivité maximum de 5% , d ‘une largeur, minimum de 3,5m exempt de boue, glace et obstacles divers pouvant provoquer des dommages au véhicules de transports et aux matériels transportés.

 

          L’ouverture dans le local ou s’exécute une prestation d’intérieure devra posséder, les dimensions de 1,90 min. de haut et sera exempt d’escalier - Dans l’hypothèse d’une impossibilité flagrante de transporter sont matériel en toute sécurité sur les lieux de la prestation, karlfever se verra dégagée de son obligation d’exécuté, en revanche, le client resterait tenu au payement d’1/3 de la somme totale TTC telle est prévue sur le contrat.

 

SOURCE D’ELECTRICITE :

 

            Le client s’engage à mettre à disposition de Karlfever une source d’énergie électrique d’une capacité suffisante pour alimenter la totalité du matériel prévue et CONFORME AUX NORME EN VIGUEUR (prise de terre, neutre, disjoncteur différentiel, connecteurs appropriés).

            Si ce n’est pas le cas, la responsabilité totale du client serait engagée et donnerait lieu à l’indemnisation totale du préjudice subit à karlfever du fait de la détérioration de son matériel.

            Dans l’hypothèse d’un manque flagrant de puissance ou de la NON CONFORMITE AUX NORME EN VIGUEUR, décelée avant le début de la prestation, en revanche le client resterait tenu au payement D’1/3 de la somme totale TTC telle est prévue sur le contrat.

 

PROBLEMES TECHNIQUES DIVERS :

 

            Le client s’engage à mettre à la disposition de Karlfever tout le matériel nécessaire au bon déroulement de la prestation (Scène, barrière anti-panique, chauffage etc …). Il est bien entendu que si le matériel mis a disposition de Karlfever se révèle insuffisant voire défectueux (scène branlante ou surchargée, mauvaise séparation de l’espace scène public), Karlfever ne serait être du pour responsable de la qualité nécessairement moins bonne que prévue de la prestation.

            Dans le cas extrême, Karlfever se verrait dégagé de son obligation d’exécuter la prestation, en revanche le client resterait tenu au paiement D’1/3 de la somme totale TTC telle est prévue sur le contrat.

 

SONORISATION / ANIMATION EXTERIEUR :

 

            Dans l’hypothèse d’une animation extérieure, le client s’enage à mettre à la disposition de Karlfever, un endroit entièrement couvert ou facilement protégeable des intempéries destiné à l’installation du matériel.

            En cas de non respect de cette clause par météorologie incertaine, karlefever se verrait dégagée de sont obligation d’exécuter la prestation, en revanche le client resterait tenu au paiement D’1/3 de la somme totale TTc telle est prévue sur le contrat.

            Il est IMPRERATIF que le client mette à la disposition de Karlfever un SERVICE D’ORDRE durement agrée par celui-ci par avance.

            Il est entendu entre les parties que le service d’ordre de la soirée est à la seul charge du client, organisateur de la manifestation, en cas de non respect e cette clause, Karlfever se verrait dégagée de son obligation d’exécuté la prestation, en revanche, le client resterais tenu au paiement D’1/ de la somme totale telle est prévue sur le contrat.

 

PUBLICITE :

 

             Il est bien entendu entre les parties, que toute forme de publicité (affiches, annonces, cartons d’invitations etc ..) relative à la manifestation, ne pourra être envisagée qu’avec l’accord exprès de Karlfever portant à la fois sur le principe d’une telle publicité et sur ses modalités.

 

DROITS D’AUTEURS :

 

            Il est expressément prévu entre les 2 parties que tout les droits d’auteurs (SACEM, SDRM, SPRE ETC.) sans exception, sont à la charge exclusive du client, organisateur de la soirée, SAUF :  SOIREE PRIVEE A BUT NON LUCRATIF, MARIAGE, ETC …

           

RESPONSABILITE DU CLIENT :

 

            Le client en qualité d’organisateur de la manifestation, s’engage expressément à prendre en charge tous les dommages qui pourraient être causés à Karlfever à l’occasion de la prestation, sans préjudice d’une action réquisitoire contre l’éventuel auteur du dommage.

 

RUPTURE OU ANNULATION DU CONTRAT :

 

            Il est convenu entre les 2 parties, qu’en cas de survenance d’un élément constitutif d’une force majeur, ex : décès de l’un des 2 membres, hospitalisation, une attestation vous sera demandée.

            Dans l’un des de ces cas la convention du contrat ne s’appliquerait pas. En conséquence, Karlfever restituerait au client 1/3 DE LA SOMME TOTALE VERSEE PAR CE DENIER LORS DE LA SIGNATURE DU CONTRAT.

            Si pour une cause quelconque non constitutive de force majeure, le client souhaiterait annuler le contrat, il resterait tenu au paiement D’1/3 DE LA SOMME TOTAL VERSEE.

            En revanche, si le client prévenait karlfever de son désir d’annuler la convention du contrat avant la date d’exécution, seul les 1/3 DE LA SOMME TOTAL VERSEE PAR LE CLIENT LORSDE LA SIGNATURE DU CONTRAT RESTERAIS ACQUIS PAR KARLFEVER SANS AUCUN RECOURS POSSIBLE DU CLIENT.

 

TOUTE CONTESTATION RELALTIVES A LINTERPRETATION OU A L’EXECUTION DE LA PRESTATION SONT DE LA COMPRTENCE DES TRIBUNAUX.

 

EN CAS DE NON PAIEMENT, LES FRAIS DE RAPPEL ET DE RECOUVREMENT RESTERONT A LA CHARGE DU SOUSCRIPTEUR, EN APPLICATION DES ARTICLES 2047, 1216 ET SUIVANT DU CODE CIVIL. EN CAS DE RECOUVREMENT CONTENTIEUX, LA CREANCE SERA MAJOREE DES FRAIS ENTRAINES PAR LE PROCEDURE ENGAGEES